L’e-liquide doit-il être muni d’un timbre fiscal ? Guide de la nouvelle réglementation britannique

En raison de la taxe sur les cigarettes électroniques introduite au Royaume-Uni, des boîtes avec ou sans timbre fiscal pourront temporairement se retrouver côte à côte dans les rayons. Les stocks antérieurs peuvent être vendus jusqu’au 31 mars 2027.

Selon les directives destinées aux détaillants publiées par l’administration fiscale britannique (HMRC), une période transitoire s’applique aux boutiques de vape après l’instauration de la Vaping Products Duty. Les produits fabriqués ou importés avant le 1er octobre peuvent encore être commercialisés sans timbre fiscal jusqu’au 31 mars 2027, tandis que les e-liquides fabriqués ou importés plus récemment ne peuvent être mis en vente que munis d’un timbre fiscal. Il est donc possible de trouver côte à côte dans les rayons des flacons avec ou sans autocollant.

Les autorités ont autorisé deux types de timbres fiscaux : les entreprises agréées pouvaient acheter une version provisoire jusqu’au 30 novembre, mais à partir de janvier, elles ne pourront utiliser que des timbres numériques dotés d’un code scannable. Le timbre fiscal est apposé sur l’ouverture de l’emballage extérieur de manière à ce que le sceau ou l’emballage lui-même soit endommagé à l’ouverture de la boîte. Pour les consommateurs, l’échéance la plus importante est le 1er avril 2027, date à partir de laquelle les magasins devront définitivement cesser de vendre les stocks sans timbre fiscal.

En bref

  • Les e-liquides fabriqués ou importés avant le 1er octobre peuvent légalement être commercialisés sans timbre fiscal jusqu’au 31 mars 2027.
  • À partir de janvier, les fabricants et les distributeurs ne pourront utiliser que des timbres fiscaux numériques munis d’un code scannable.
  • Le timbre fiscal est apposé sur l’ouverture de l’emballage, de sorte que l’autocollant se déchire à l’ouverture.
  • À compter du 1er avril 2027, la vente de stocks sans timbre fiscal sera interdite au Royaume-Uni.

Source : Planet of The Vapes (planetofthevapes.co.uk)

Le résumé a été rédigé par une intelligence artificielle à partir de l’article original.